Patrimoines Privés - C&C Family Office
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"Fondation Valdenaire de Bassan"

Nous nous attachons à faire revivre la Fondation familiale* créée le 16 avril 1756 à Nancy sur instruction testamentaire de la Baronne de Bassan, née Valdenaire. 

 

* Le vocable de Fondation étant très réglementé, nous signalons qu'il s'agît d'une "fondation de fait", créée sous l'AncienRégime, et dont le statut juridique ne peut être rapproché de la forme actuelle d'une fondation au regard de la loi du 4 juillet 1990 et qu'il ne s'agît pas d'une "fondation reconnue d'utilité publique".

Le Comte Leopold-Karl von Hoyos

La Famille Hoyos, originaire de Castille dès 1360, s'établit en Autriche où elle acquière les titres de Barons en 1547 et Comtes du Saint-Empire en 1628 pour la branche aînée et en 1674 pour la branche cadette.

Hans Albrecht von Hoyos (1632-1659), issu de la branche cadette de la famille, épouse en 1651 Esther-Susanna, Comtesse von Trauttmansdorff (1634-1694), qui devenue veuve se remarie en 1661 avec Hans-Balthasar von Hoyos, de la branche aînée de la famille.

Leopold-Karl, Comte Hoyos (1657-1699) est issu du premier mariage de sa mère. Il épouse en 1681 Maria-Regina, Comtesse von Sprinzenstein, fille du Landmarschall de Basse-Autriche dont elle hérite à sa mort en 1679  les biens de Horn, Rosenburg et Raan ainsi qu'un droit sur la seigneurie de Drosendorf, elle devient accessoirement propriétaire du château et de la seigneurie de Horn.

Notament grâce à l'aide financière que son beau-père apporte à son souverain

Leopold-Karl von Hoyos est élevé au rang de Comte du Saint-Empire en 1674 par l'Empereur Leopold Ier, puis à différentes dignités et fonctions importantes.

Jean de Valdenaire (Johan von Waldner)

Jean Valdenaire, né le 26.05.1656 à Fontenoy-le-Château, il part en Autriche rejoindre son parent Charles Parisot, Chevalier du Saint-Empire et Conseiller d'Etat, également précepteur et professeur de latin du Comte Leopold Karl von Hoyos.

Jean Valdenaire s'établit ensuite à Horn en Basse-Autriche, à environ 65 km au Nord-Ouest de Vienne, où il est amené à gérer les affaires du Comte von Hoyos, dont il devient Régent puis Gouverneur de Horn, ce qui lui permet de s'enrichir considérablement.

Lors de son décès à Vienne en 1721, il fait de sa nièce Jeanne-Marie Valdenaire sa légataire universelle. Son héritage est d'environ 200'000 livres.

Source http://stephane.louis.free.fr/valdena2.html

 

Jean-Baptiste de Bassan & le service de l'Empereur Charles VI de Habsbourg

Jean-Baptiste Bassan (ou Bassand) est né en 1680 à Baume-les-Dames en Franche-Comté.

Après des études de médecine à Besançon et à Paris, il se rend à Naples et est reçu Docteur à la Faculté de Salerne. Il poursuit ses études à Leyde en 1706, sous la direction du médecin flamand Hermann Boerhaave.

D’abord Chirurgien de l’Armée Royale en Italie, il entre ensuite au service de l’Autriche et est nommé "Premier chirurgien des armées impériales" pendant la campagne du Prince Eugène de Habsbourg contre les Turcs, de 1712 à 1720. Il enseigne ensuite à la Faculté de Médecine de Vienne en 1720. Il est attaché à partir de 1724 au Prince François-Etienne, élevé à la cour d’Autriche. En 1728, le prince est attaqué par une forte fièvre accompagnée de pustules varioliques et on craint fort que la petite vérole ne l’emporte comme elle avait déjà causé la mort de son frère aîné. Les soins de Bassand réussissent à le guérir.

En récompense, le Duc Léopold l’anoblit par lettres données à Lunéville le 23 mars 1728.

L’Empereur Charles VI de Habsbourg lui confére en outre le titre de son Premier Médecin et de Conseiller Aulique.

Bassand reste longtemps attaché à la Maison de Lorraine. Il a encore l’occasion de guérir de la petite vérole le Prince Charles-Alexandre de Lorraine, frère du Duc François III, frappé par la maladie lors du séjour de la Cour de Lorraine au château de Commercy. C’est dans ces circonstances qu’il est fait Baron par le Duc de Lorraine le 27.10.1730, et reçoit une pension de 1000 livres par an.

Il décède en novembre 1742.

 

Source : Général Alain Petiot - Au Service des Habsbourg 2000

La Baronne de Bassan & le testament de Nancy - 1755

Jeanne Marie Valdenaire, née le 26.02.1682 à Jussey, est la nièce de Jean de Valdenaire Elle devient légataire universelle de son oncle en 1721.

Suite à cet héritage le 06.01.1725, elle épouse à Vienne le Baron Jean-Baptiste de Bassan en la paroisse S.Stephan (contrat du 01.01.1725) sous le nom de Joanna Maria Theresia Reina von Waldener.

A sa mort en 1755 à Nancy, ses dernières volontés sont listées dans son testament en présence et par son notaire Maître Marizien, dans lequelle la dimenson philanthropique de sa succession est clairement organisée. 

La Baronne de Bassan entend ainsi consacrer les revenus d'une de ses propriétés, dite "le gagnage d'Hénamenil" en Lorraineà l'éducation des enfants les plus pauvres de ses ayant-droits :

"Par devant le conseiller du Roi, notaire de son hôtel et au bailliage de Nancy résidant en ladite ville soussigné, présents les témoins ci-après nommés, est comparue Dame Jeanne Marie VALDENAIRE, veuve de M. Jean Baptiste baron de BASSAND, conseiller premier médecin de S.M.I. Charles VI, demeurant en sa maison à Nancy où elle est retenue au lit malade dans une chambre au premier étage prenant jour sur la rue St Nicolas, laquelle dite Dame BASSAND après avoir été reconnue saine d'esprit, mémoire, jugement et entendement par ledit notaire et témoins a dicté au premier en présence des derniers son testament et ordonnance de dernières volontés comme s'ensuit.

 [...]

Je donne en fond et à perpétuité mon gagnage de Xernaménil et baux joignants actuellement tenu par Nicolas PARISET à l'effet d'en employer les revenus à faire étudier un garçon descendant de Joseph et Jean VALDENAIRE de Fontenoy en Vosges et qu'il sera choisi par trois de mes plus proches parents dont un sera curateur de la présente testimonie à charge de préférer le sujet plus apte et plus pauvre, et en cas d'égalité de ces deux qualités le plus proche, et si la proximité est encore égale sera tiré au sort. 

[...]

Je nome pour exécuteur de mon présent testament M. Louis GRANDJEAN, avocat à la cour demeurant à Nancy, que je prie instamment de vouloir bien en prendre la peine et d'accepter douze cent livres pour lui tenir lieu d'une pièce d'argenterie, voulant qu'il soit en outre payé convenablement de toutes ses peines et honoraires.

[...]

Et après que le présent testament ainsi rédigé a été lu et relu à ladite dame BASSAND par ledit notaire en présente desdits témoins elle a déclaré et témoigné sur chacun article d'icelui écrit telle être sa volonté et y persister, priant ses parents de n'être aucunement opposés à ses dispositions attendu qu'elles sont fondées en justes motifs et raisons et qu'ils savent ce qu'elle a fait pour eux.

Fait et achevé en la chambre de ladite dame BASSAND ce jourd'hui vingt trois décembre mille sept cent cinquante cinq environ neuf heures du soir en présence et assistance du sieur Pierre GAROSSE, maître chirurgien, et du sieur Jacques ANDRE, maître armurier, tous deux bourgeois de cette ville de Nancy, témoins requis qui ont assisté à la diction et rédaction du présent testament et qui l'ont vu sans marques par ladite dame BASSAND qui n'a pu faire sa signature ordinaire à cause de sa faiblesse de sa main et de sa vue après la lecture réitérée qui lui en a été donnée par ledit notaire soussigné."

La création de la "fondation" à Nancy - 1756

C'est ainsi que la "Fondation" de Jeanne-Marie Valdenaire, Baronne de Bassan est créée à Nancy par Maître Louis Grandjean, Avocat à la Cour le 16 avril 1756 (ADM&M H818).

 

Que devient cette "fondation" aux XIX & XX° siècles?

En 1852, le Gagnage d'Henamenil contenait des terres de toutes sortes pour une superficie de 27 hectares 17 ares 88 centiares, exploitées par un fermier dont le revenu de location payait les frais des études. En 1852, le canon se montait à 700 francs dont il fallait déduire 100 francs pour les frais de mainmorte et d'honoraires du curateur ; quelques années plus tard le canon fut élevé à 1000 francs, d'où 900 francs net pour l'étudiant.

C'est grâce à cette prestimonie que nombre d'enfants de Fontenoy des familles Daubié, Valdenaire, Chassard, Croissant et autres ont dû le bienfait d'une instruction secondaire et supérieure ; c'est à elle en particulier que tous les prêtres de la famille Daubié sont redevables de la possibilité et de la facilité qu'ils ont eues d'entreprendre leurs études ecclésiastiques. 

On retrouve différents jugements relatifs à l'exercice de cette fondation au cours des XIX° & XX° siècles, dont celui du 29.05.1888, où le Tribunal Civil de Première Instance de Nancy accorde l'assistance judiciaire à Jules Ecoffet en précisant :

"Qu'en exécution de ce testament il fut pris en février 1756 une première délibération, en vertu de laquelle le conseil de famille, judiciairement convoqué, nomma la commission de trois membres de la famille qui devaient être chargés de la désignation du premier bénéficiaire de la fondation ;

Que depuis cette époque, la jouissance des revenus légués a été plus ou moins régulièrement attribuée à divers descendants mâles des trois branches Joseph, Jean Valdenaire et J.B. Ducroisé ;

Que ces revenus sont aujourd'hui de neuf cent francs, prix du fermage annuel dû par le fermier actuel, le Sr Louis, cultivateur à Xernaménil ;

Que le vingt-cinq août 1887, le Sr Congard, fabricant de chaussures à Lunéville, qui, parait-il s'occupait de la gestion et de l'administration de l'immeuble légué, aurait, de son autorité …, et sans concertation préalable régulière d'un conseil de famille, constitué avec les Sr Abel Daubié, de Fontenoy et Lecomte de Xertigny, la commission de trois membres de la famille, chargée de la désignation du ou des bénéficiaires de la Fondation de Bassant." 

Un jugement du Tribunal Civil de Lunéville à la date du 07.11.1924 ordonne la vente aux enchères du Gagnage d'Hénaménil, à la requête d'Auguste-Charles Louis, propriétaire demeurant à Hénaménil, administrateur des immeubles ayant fait l'objet de la fondation, qu' "Attendu que la ferme de Hénaménil, objet de la fonction ci-dessus comprend 125 parcelles de terre et prés formant une contenance totale de 27 hectares 46 ares 77 centiares.

Attendu qu'avant la guerre le revenu de cette ferme était de 600 francs, somme minime, mais qui permettait néanmoins de remplir le vœu de Madame de Bassan en aidant une famille pauvre à instruire un enfant.

Attendu que cette situation n'est plus la même aujourd'hui que la ferme n'a pu être exploitée pendant la durée de la guerre et même jusqu'en 1921, aucun locataire ne voulant prendre à sa charge la remise en état du sol. Depuis elle est louée 700 francs, somme notoirement insuffisante actuellement pour subvenir à l'entretien et à l'instruction d'un enfant dans l'enseignement secondaire.

Attendu que d'autre part les terres étant mal cultivées s'épuisent d'année en année, les locataires employant des engrais dans les terrains dont ils sont propriétaires mais non dans ceux qu'ils louent, de plus cette ferme étant très morcelée est d'une exploitation difficile en raison de ce qu'on ne peut employer de machines agricoles et la main d'œuvre faisant défaut même à des prix très élevés. Qu'elle est en outre une gêne considérable pour le regroupement des terres auquel s'emploient les agriculteurs par voie d'échange pour la facilité de leurs exploitations, or, tous les propriétaires d'Hénaménil ont des terrains joignants ceux de la ferme.

Attendu qu'il y a intérêt évident à vendre cette ferme aux enchères publiques et à l'extinction des feux, les prix de vente, d'après la moyenne des ventes faites à Hénaménil au cours des années 1922 et 1923 atteindront facilement 25.000 francs.

Attendu que cette somme placée en rente 3% perpétuel produirait au cours de 56 francs 10 centimes, une rente annuelle de 1.340 francs soit le double de la location.

Qu'il y a donc lieu de vendre la ferme dont s'agit, cette mesure réalisant le but poursuivi par la testatrice." 

 

La vente aux enchères publiques des 120 lots des immeubles du Gagnage d'Hénaménil eut lieu le 17.01.1925 pour un prix total de 36.040 francs. La somme ainsi obtenue, à laquelle il fallut retirer les taxes et frais divers, fut probablement placée en rente 3%, comme envisagé plus haut, et fut probablement victime des dépréciations monétaires qui suivirent en 1929. 

Il s'agit de la dernière mention retrouvée de cette Fondation Valdenaire, ce qui confirme qu'elle fonctionna bien du XVIII° au XX° siècle, et que le nombre de ses bénéficiaires fut probablement important.

 

 

Source http://stephane.louis.free.fr/valdena3.html

Antoine Vitry de Mirecourt (1759-1834)

Huile sur toile

Portrait légué par la famille Mirbeau-Gauvin le 28 juin 2016

aujourd'hui conservé au Château de Montgrimont

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